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Auteur philippe simler |
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Titre : Droit civil : Les biens - 5e éd Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Terré, Auteur ; philippe simler, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 1998 Collection : précis Importance : 736 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02955-6 Prix : 184 f Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 04 Résumé : Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cœur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. Droit civil : Les biens - 5e éd [texte imprimé] / F. Terré, Auteur ; philippe simler, Auteur . - dalloz, 1998 . - 736 pages. - (précis) .
ISBN : 978-2-247-02955-6 : 184 f
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 04 Résumé : Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cœur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103 346 04 FTE Livre CDU du Campus Droit Disponible 101 346 04 TER Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt
Titre : Droit civil Titre original : Les sûretés, la publicité foncière 3é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : philippe simler, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2000 Collection : précis Importance : 727 pages Format : broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03332-4 Prix : 35 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 04 Résumé : Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. La matière a connu, en trois décennies, de profondes mutations. Au chapitre des sûretés personnelles, le cautionnement a bénéficié d'un essor sans pareil, tout en faisant l'objet de fortes turbulences, tant en jurisprudence qu'en législation. D'autres variétés de sûretés du même genre ont fait leur apparition : garanties autonomes, lettres d'intention... Dans l'ordre des classiques sûretés réelles, l'innovation n'a pas été en reste. La propriété-sûreté y a conquis une place de choix, tandis que le concept de fiducie cherche toujours sa voie. L'une et l'autre catégorie - la seconde plus que la première cependant - voient leur mise en oeuvre largement perturbée par le droit des procédures collectives. Quant au droit de la publicité foncière, s'il est sans lien naturel avec celui des sûretés, exception faite des sûretés réelles immobilières qui en sont tributaires, il contribue aussi à l'objectif plus général de sécurité du commerce juridique. Droit civil = Les sûretés, la publicité foncière 3é éd. [texte imprimé] / philippe simler, Auteur . - dalloz, 2000 . - 727 pages ; broché. - (précis) .
ISBN : 978-2-247-03332-4 : 35 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 04 Résumé : Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. La matière a connu, en trois décennies, de profondes mutations. Au chapitre des sûretés personnelles, le cautionnement a bénéficié d'un essor sans pareil, tout en faisant l'objet de fortes turbulences, tant en jurisprudence qu'en législation. D'autres variétés de sûretés du même genre ont fait leur apparition : garanties autonomes, lettres d'intention... Dans l'ordre des classiques sûretés réelles, l'innovation n'a pas été en reste. La propriété-sûreté y a conquis une place de choix, tandis que le concept de fiducie cherche toujours sa voie. L'une et l'autre catégorie - la seconde plus que la première cependant - voient leur mise en oeuvre largement perturbée par le droit des procédures collectives. Quant au droit de la publicité foncière, s'il est sans lien naturel avec celui des sûretés, exception faite des sûretés réelles immobilières qui en sont tributaires, il contribue aussi à l'objectif plus général de sécurité du commerce juridique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 177 346 04 SIM Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Droit civil - Les sûretés, La publicité foncière 4é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : philippe simler, Auteur Mention d'édition : prècis Editeur : Sablons [France] : Presses de la fondation nationale des sciences politiques DALLOZ Année de publication : 2004 Importance : 786 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05483-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 04 Droit civil - Les sûretés, La publicité foncière 4é éd. [texte imprimé] / philippe simler, Auteur . - prècis . - Sablons [France] : Presses de la fondation nationale des sciences politiques DALLOZ, 2004 . - 786 pages.
ISBN : 978-2-247-05483-1
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 04 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20021 346 04 SIM Livre CDU du Campus Droit Disponible 9660 346 04 SIM Livre CDU du Campus Droit Disponible
