| Titre : |
Droit de l'urbanisme 6é éd. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Soler-Couteaux, pierre, Auteur |
| Editeur : |
dalloz |
| Année de publication : |
2015 |
| Collection : |
Hypercours Dalloz : cours & travaux dirigés |
| Importance : |
952 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-15200-1 |
| Prix : |
40 euro |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
346 440 |
| Résumé : |
Le droit de l urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d urbanisme et à la technicité des instruments qu il met en uvre.
L ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d urbanisme. Le droit de l urbanisme fait par ailleurs l objet d une mutation rapide.
Largement refondue, cette 6e édition rend notamment compte des apports de la loi ALUR et de ses premiers décrets d application, de l ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l urbanisme, et plus généralement de toutes les réformes qui l ont affecté, plus ou moins substantiellement, jusqu au début de l été 2015.
Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours.
Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l urbanisme (agents de l administration, avocats, notaires, architectes, etc.). |
Droit de l'urbanisme 6é éd. [texte imprimé] / Soler-Couteaux, pierre, Auteur . - dalloz, 2015 . - 952 pages ; Broché. - ( Hypercours Dalloz : cours & travaux dirigés) . ISBN : 978-2-247-15200-1 : 40 euro Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
346 440 |
| Résumé : |
Le droit de l urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d urbanisme et à la technicité des instruments qu il met en uvre.
L ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d urbanisme. Le droit de l urbanisme fait par ailleurs l objet d une mutation rapide.
Largement refondue, cette 6e édition rend notamment compte des apports de la loi ALUR et de ses premiers décrets d application, de l ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l urbanisme, et plus généralement de toutes les réformes qui l ont affecté, plus ou moins substantiellement, jusqu au début de l été 2015.
Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours.
Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l urbanisme (agents de l administration, avocats, notaires, architectes, etc.). |
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