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Titre : Le droit et l'immatériel - Tome 43 Type de document : texte imprimé Auteurs : Terré, François, Auteur Editeur : Editions Dalloz - Sirey Année de publication : 1999 Importance : 521 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02895-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 1 Résumé : L'évolution des nouvelles technologies de l'information et la dématérialisation des relations sociales qu'elle engendre posent au droit des questions fondamentales.
Comment le droit peut-il s'adapter à l'évanescence de ses objets et à cette nouvelle fluidité des rapports juridiques ? Ses catégories traditionnelles, le bien, la preuve, le fait, semblent se dissoudre dans une virtualité généralisée. Son bras armé, l'Etat, voit s'effacer la solidité des frontières devenues poreuses à l'égard de transactions mondialisées.
Le proche avenir verra-t-il naître un nouveau modèle de régulation sociale et le droit pourra-t-il y puiser de nouvelles forces pour étendre ses missions ? L'époque qui s'ouvre sera-t-elle pour le droit une aube ou un crépuscule ?
Ce sont les questions auxquelles juristes, philosophes, économistes apportent dans ce volume leurs réponses, diverses mais porteuses d'espérance.Le droit et l'immatériel - Tome 43 [texte imprimé] / Terré, François, Auteur . - Editions Dalloz - Sirey, 1999 . - 521 pages.
ISBN : 978-2-247-02895-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 1 Résumé : L'évolution des nouvelles technologies de l'information et la dématérialisation des relations sociales qu'elle engendre posent au droit des questions fondamentales.
Comment le droit peut-il s'adapter à l'évanescence de ses objets et à cette nouvelle fluidité des rapports juridiques ? Ses catégories traditionnelles, le bien, la preuve, le fait, semblent se dissoudre dans une virtualité généralisée. Son bras armé, l'Etat, voit s'effacer la solidité des frontières devenues poreuses à l'égard de transactions mondialisées.
Le proche avenir verra-t-il naître un nouveau modèle de régulation sociale et le droit pourra-t-il y puiser de nouvelles forces pour étendre ses missions ? L'époque qui s'ouvre sera-t-elle pour le droit une aube ou un crépuscule ?
Ce sont les questions auxquelles juristes, philosophes, économistes apportent dans ce volume leurs réponses, diverses mais porteuses d'espérance.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 487 341 1 TER Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 486 341 1 TER Livre CDU du Campus Droit Disponible Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé.: 4ème éd / Ancel, Bertrand
Titre : Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé.: 4ème éd Type de document : texte imprimé Auteurs : Ancel, Bertrand, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2001 Importance : 820 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04287-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 1 Résumé : Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privées - physiques ou morales - a contraint les tribunaux à élaborer, au plein sens du terme, un véritable corps de règles. L'ouvrage est l'expression de ce rôle de création du droit assumé par la jurisprudence. Plus qu'un complément nécessaire, il constitue l'outil indispensable de tout étudiant ou praticien qui veut savoir et comprendre les principes et les applications du droit international privé français d'aujourd'hui. 86 arrêts sont présentés dans cette 4e édition. Faits, décision, analyse, telle est la présentation adoptée par les auteurs. Ainsi le lecteur découvre la variété des circonstances qui font naître les questions de nationalité ou de condition des étrangers, et surtout les problèmes réputés plus aigus de conflits de lois ou de conflits de juridictions. Il est ainsi en mesure de pénétrer le sens et de circonscrire la portée de la règle que chaque arrêt consacre, tandis que le commentaire lui représente la valeur et la place de celle-ci dans l'ensemble de l'édifice construit par nos tribunaux. Montrant le droit en train de se faire, la méthode garantit une approche dynamique des problèmes pratiques et de leur solution juridique. Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé apportent leur contribution à une meilleure connaissance du commerce international entre les personnes privées. Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé.: 4ème éd [texte imprimé] / Ancel, Bertrand, Auteur . - dalloz, 2001 . - 820 pages.
ISBN : 978-2-247-04287-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 1 Résumé : Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privées - physiques ou morales - a contraint les tribunaux à élaborer, au plein sens du terme, un véritable corps de règles. L'ouvrage est l'expression de ce rôle de création du droit assumé par la jurisprudence. Plus qu'un complément nécessaire, il constitue l'outil indispensable de tout étudiant ou praticien qui veut savoir et comprendre les principes et les applications du droit international privé français d'aujourd'hui. 86 arrêts sont présentés dans cette 4e édition. Faits, décision, analyse, telle est la présentation adoptée par les auteurs. Ainsi le lecteur découvre la variété des circonstances qui font naître les questions de nationalité ou de condition des étrangers, et surtout les problèmes réputés plus aigus de conflits de lois ou de conflits de juridictions. Il est ainsi en mesure de pénétrer le sens et de circonscrire la portée de la règle que chaque arrêt consacre, tandis que le commentaire lui représente la valeur et la place de celle-ci dans l'ensemble de l'édifice construit par nos tribunaux. Montrant le droit en train de se faire, la méthode garantit une approche dynamique des problèmes pratiques et de leur solution juridique. Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé apportent leur contribution à une meilleure connaissance du commerce international entre les personnes privées. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 544 341 1 ANC Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 13551 341 1 ANC Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Les Grands textes de droit international public, 2e éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Dupuy ,Pierre-Marie, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2000 Collection : grands textes Importance : 733 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04104-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 1 Résumé : Ce recueil de Grands textes de droit international public entend rendre aisément accessibles les textes de référence qui, selon les cas, déterminent, reflètent ou sont censés inspirer la pratique des Etats dans le cadre de leurs relations internationales. Classés selon un ordre thématique, ils sont répartis en dix chapitres : - Nations Unies, - l'Etat et les relations internationales, - La protection internationale des droits de l'homme, - Le droit international pénal, - Le droit des traités, - Le maintien de la paix, - Le règlement pacifique des différends, - Le désarmement, - Le droit international économique, - Espaces, ressources et environnement. Cet ouvrage renvoie au Précis de droit international public publié par le même auteur (Dalloz, 5e édition, octobre 2000), en indiquant en note les paragraphes correspondants. Inversement, le Précis se réfère aux textes présentés dans ce recueil. Les Grands textes de droit international public, 2e éd. [texte imprimé] / Dupuy ,Pierre-Marie, Auteur . - dalloz, 2000 . - 733 pages. - (grands textes) .
ISBN : 978-2-247-04104-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 1 Résumé : Ce recueil de Grands textes de droit international public entend rendre aisément accessibles les textes de référence qui, selon les cas, déterminent, reflètent ou sont censés inspirer la pratique des Etats dans le cadre de leurs relations internationales. Classés selon un ordre thématique, ils sont répartis en dix chapitres : - Nations Unies, - l'Etat et les relations internationales, - La protection internationale des droits de l'homme, - Le droit international pénal, - Le droit des traités, - Le maintien de la paix, - Le règlement pacifique des différends, - Le désarmement, - Le droit international économique, - Espaces, ressources et environnement. Cet ouvrage renvoie au Précis de droit international public publié par le même auteur (Dalloz, 5e édition, octobre 2000), en indiquant en note les paragraphes correspondants. Inversement, le Précis se réfère aux textes présentés dans ce recueil. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 462 341 1 DUP Livre CDU du Campus Droit Disponible 463 341 1 DUP Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Grands textes de droit de l'Union européenne 5é éd : traités - droit dérivé - jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Dubouis, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 1999 Collection : grands textes Importance : 1149 pages Format : broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03383-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 1 Résumé : Cet ouvrage permet d'accéder aux sources fondamentales du droit de l'Union européenne tel qu'il se présente après le traité d'Amsterdam, concernant aussi bien les institutions que les politiques : - traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne (versions consolidées), - sélection de règlements, directives, décisions et résolutions, - sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des Communautés européennes. Grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure thématique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes, le lecteur dispose d'un instrument de consultation très pratique. Grands textes de droit de l'Union européenne 5é éd : traités - droit dérivé - jurisprudence [texte imprimé] / Dubouis, Auteur . - dalloz, 1999 . - 1149 pages ; broché. - (grands textes) .
ISBN : 978-2-247-03383-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 1 Résumé : Cet ouvrage permet d'accéder aux sources fondamentales du droit de l'Union européenne tel qu'il se présente après le traité d'Amsterdam, concernant aussi bien les institutions que les politiques : - traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne (versions consolidées), - sélection de règlements, directives, décisions et résolutions, - sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des Communautés européennes. Grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure thématique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes, le lecteur dispose d'un instrument de consultation très pratique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 521 341 1 DUB Livre CDU du Campus Droit Disponible
Titre : Grands textes de droit de l'Union Européenne TOME 1 : Traité, Institutions - Ordre juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Dubouis, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2002 Collection : grands textes Importance : 554 PAGES ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04572-3 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 1 Résumé : Cet ouvrage permet d'accéder aux sources fondamentales du droit de l'Union européenne, tel qu'il se présente après le traité de Nice. Il comprend : - le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne (versions consolidées), - une sélection de règlements, directives, décisions et résolutions, -une sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des communautés européennes relatifs d'une part, aux institutions européennes, d'autre part à l'ordre juridique communautaire. Instrument de consultation très pratique grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure analytique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes Grands textes de droit de l'Union Européenne TOME 1 : Traité, Institutions - Ordre juridique [texte imprimé] / Dubouis, Auteur . - dalloz, 2002 . - 554 PAGES. - (grands textes) .
ISBN : 978-2-247-04572-3
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 1 Résumé : Cet ouvrage permet d'accéder aux sources fondamentales du droit de l'Union européenne, tel qu'il se présente après le traité de Nice. Il comprend : - le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne (versions consolidées), - une sélection de règlements, directives, décisions et résolutions, -une sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des communautés européennes relatifs d'une part, aux institutions européennes, d'autre part à l'ordre juridique communautaire. Instrument de consultation très pratique grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure analytique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 522 341 1 DUB Livre CDU du Campus Droit Disponible Permalink
