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Les impôts en France 2003-2004 / Mercier,Jean-Yves
Titre : Les impôts en France 2003-2004 : Traité de fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercier,Jean-Yves, Auteur Editeur : Francis Lefebvre Année de publication : 2003 Importance : 598 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-562-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 04 Résumé : Rédigé par des praticiens expérimentés, Les impôts en France donne des conseils précieux pour l'application des solutions fiscales, en même temps qu'un acquis solide et une bonne compréhension de la matière.
S'adressant tout spécialement aux étudiants et enseignants, cet ouvrage aborde la fiscalité avec une conception nouvelle :
présentation synthétique et hiérarchisée,
exposé clair et précis de la réglementation.
Au sommaire
Description du système fiscal français
Première Partie : La fiscalité personnelle
L'impôt sur le revenu
L'imposition du patrimoine
Deuxième Partie : La fiscalité des entreprises
L'impôt sur les sociétés
L'imposition du chiffre d'affaires
Les revenus distribués
Les groupes de sociétés
L'imposition du capital et des moyens de production
Les petites entreprises
La constitution d'une entreprise
La cessation d'activité
Troisième Partie : Contrôle et contentieux
Le contrôle fiscal
Le contentieux fiscalLes impôts en France 2003-2004 : Traité de fiscalité [texte imprimé] / Mercier,Jean-Yves, Auteur . - Francis Lefebvre, 2003 . - 598 pages.
ISBN : 978-2-85115-562-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 04 Résumé : Rédigé par des praticiens expérimentés, Les impôts en France donne des conseils précieux pour l'application des solutions fiscales, en même temps qu'un acquis solide et une bonne compréhension de la matière.
S'adressant tout spécialement aux étudiants et enseignants, cet ouvrage aborde la fiscalité avec une conception nouvelle :
présentation synthétique et hiérarchisée,
exposé clair et précis de la réglementation.
Au sommaire
Description du système fiscal français
Première Partie : La fiscalité personnelle
L'impôt sur le revenu
L'imposition du patrimoine
Deuxième Partie : La fiscalité des entreprises
L'impôt sur les sociétés
L'imposition du chiffre d'affaires
Les revenus distribués
Les groupes de sociétés
L'imposition du capital et des moyens de production
Les petites entreprises
La constitution d'une entreprise
La cessation d'activité
Troisième Partie : Contrôle et contentieux
Le contrôle fiscal
Le contentieux fiscalExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6832 343 04 MER Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 6833 343 04 MER Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt Social 2005 / Lefebvre, Françis
Titre : Social 2005 : Droit du travail, Sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Lefebvre, Françis, Auteur Mention d'édition : memento pratique Editeur : Francis Lefebvre Année de publication : 2005 Importance : 1394 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-615-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344 01 Social 2005 : Droit du travail, Sécurité sociale [texte imprimé] / Lefebvre, Françis, Auteur . - memento pratique . - Francis Lefebvre, 2005 . - 1394 pages.
ISBN : 978-2-85115-615-0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344 01 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12712 344 01 LEF Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt Social 2006 / Lefebvre, Françis
Titre : Social 2006 : Droit du travail, sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Lefebvre, Françis, Auteur Mention d'édition : memento pratique Editeur : Francis Lefebvre Année de publication : 2006 Importance : 1406 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-652-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344 01 Social 2006 : Droit du travail, sécurité sociale [texte imprimé] / Lefebvre, Françis, Auteur . - memento pratique . - Francis Lefebvre, 2006 . - 1406 pages.
ISBN : 978-2-85115-652-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344 01 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14766 344 01 LEF Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt Sociétés Commerciales - Droit des affaires / Lefebvre, Françis
Titre : Sociétés Commerciales - Droit des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Lefebvre, Françis, Auteur Mention d'édition : MEMENTO PRATIQUE Editeur : Francis Lefebvre Année de publication : 2007 Importance : 1567 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-671-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 07 Sociétés Commerciales - Droit des affaires [texte imprimé] / Lefebvre, Françis, Auteur . - MEMENTO PRATIQUE . - Francis Lefebvre, 2007 . - 1567 pages.
ISBN : 978-2-85115-671-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 07 Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14771 346 07 LEF Livre CDU du Campus Droit Disponible