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Auteur Elie,Boutaud |
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Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes / Elie,Boutaud
Titre : Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes Type de document : texte imprimé Auteurs : Elie,Boutaud, Auteur Editeur : vanves [France] : Hachette livre Année de publication : 2018 Importance : 512 pages Format : illustré ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-329-14507-5 Prix : 30 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Résumé :
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes; des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, spécialement dans le contrat de transport par terre et par mer, le contrat de travail, le louage d'immeubles, etc., par Élie Boutaud, ... Préface de M. E. Thaller, ...
Date de l'édition originale: 1896
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.frDes Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes [texte imprimé] / Elie,Boutaud, Auteur . - vanves [France] : Hachette livre, 2018 . - 512 pages ; illustré ; 24 cm.
ISBN : 978-2-329-14507-5 : 30 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Résumé :
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes; des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, spécialement dans le contrat de transport par terre et par mer, le contrat de travail, le louage d'immeubles, etc., par Élie Boutaud, ... Préface de M. E. Thaller, ...
Date de l'édition originale: 1896
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.frExemplaires
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