La Question de la justice de proximité au Congo / Mboto, Jean-Pierre

Public ISBD Titre : La Question de la justice de proximité au Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : Mboto, Jean-Pierre, Auteur Editeur : publibook Année de publication : 2015 Importance : 428 pages Format : rélié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-342-03990-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 671 Résumé : Quel type de juridiction de proximité peut-on instituer au Congo pour satisfaire aux besoins de justice de la population ? Un regard croisé sur les systèmes juridictionnels congolais et français peut-il produire un effet de mixage capable de rapprocher la justice congolaise de ses usagers ? Cette étude adopte une approche de métissage du droit coutumier, du droit moderne et des structures parallèles de règlement des conflits, fonctionnant dans un système de foisonnement pluriel et multiforme. Abolis par une loi de 2013, les tribunaux de police et les tribunaux coutumiers jouaient un rôle majeur dans la justice de proximité en RDC. De la mise en parallèle des systèmes congolais et français à une enquête de terrain, aussi bien auprès des juridictions françaises de proximité, qu'auprès des tribunaux de paix de Kinshasa, cette étude permet de comprendre la complexité du système juridictionnel de proximité au Congo et dévoile ses dysfonctionnements. Posant un regard critique sur le passé et s'inspirant du système français, l'auteur tente de mieux envisager l'avenir par une analyse pertinente des différentes juridictions officielles et des structures informelles de résolution des conflits, afin de proposer la refondation de véritables juridictions de proximité au Congo. La Question de la justice de proximité au Congo [texte imprimé] / Mboto, Jean-Pierre, Auteur . - publibook, 2015 . - 428 pages ; rélié. ISBN : 978-2-342-03990-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 671 Résumé : Quel type de juridiction de proximité peut-on instituer au Congo pour satisfaire aux besoins de justice de la population ? Un regard croisé sur les systèmes juridictionnels congolais et français peut-il produire un effet de mixage capable de rapprocher la justice congolaise de ses usagers ? Cette étude adopte une approche de métissage du droit coutumier, du droit moderne et des structures parallèles de règlement des conflits, fonctionnant dans un système de foisonnement pluriel et multiforme. Abolis par une loi de 2013, les tribunaux de police et les tribunaux coutumiers jouaient un rôle majeur dans la justice de proximité en RDC. De la mise en parallèle des systèmes congolais et français à une enquête de terrain, aussi bien auprès des juridictions françaises de proximité, qu'auprès des tribunaux de paix de Kinshasa, cette étude permet de comprendre la complexité du système juridictionnel de proximité au Congo et dévoile ses dysfonctionnements. Posant un regard critique sur le passé et s'inspirant du système français, l'auteur tente de mieux envisager l'avenir par une analyse pertinente des différentes juridictions officielles et des structures informelles de résolution des conflits, afin de proposer la refondation de véritables juridictions de proximité au Congo.

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