Droit civil.Les biens. 10e éd. / F. Terré

Public ISBD Titre : Droit civil.Les biens. 10e éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Terré, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2018 Collection : précis Importance : 880 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18363-0 Prix : 43 EURO Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. Droit civil.Les biens. 10e éd. [texte imprimé] / F. Terré, Auteur . - dalloz, 2018 . - 880. - (précis) . ISBN : 978-2-247-18363-0 : 43 EURO Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

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Droit civil : Les biens - 5e éd / F. Terré

Public ISBD Titre : Droit civil : Les biens - 5e éd Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Terré, Auteur ; philippe simler, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 1998 Collection : précis Importance : 736 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02955-6 Prix : 184 f Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 04 Résumé : Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cÅ“ur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. Droit civil : Les biens - 5e éd [texte imprimé] / F. Terré, Auteur ; philippe simler, Auteur . - dalloz, 1998 . - 736 pages. - (précis) . ISBN : 978-2-247-02955-6 : 184 f Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 04 Résumé : Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cÅ“ur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

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Droit civil La famille. 9e éd / F. Terré

Public ISBD Titre : Droit civil La famille. 9e éd Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Terré, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2017 Collection : précis Importance : 1257 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16104-1 Prix : 39 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont été davantage considérés. Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle). Ce précis est destiné aux étudiants de licence et de Master ainsi qu'à ceux qui préparent les concours : le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, la filiation et ses diverses reformes... Les transformations sociales et l'évolution scientifique ont profondement modifié ces matières. Cela rendait nécessaire une nouvelle édition tenant compte de toutes les dernières réformes (Déjudiciarisation du divorce par consentement mutuel, Mariage pour tous notamment) Droit civil La famille. 9e éd [texte imprimé] / F. Terré, Auteur . - dalloz, 2017 . - 1257 pages. - (précis) . ISBN : 978-2-247-16104-1 : 39 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont été davantage considérés. Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle). Ce précis est destiné aux étudiants de licence et de Master ainsi qu'à ceux qui préparent les concours : le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, la filiation et ses diverses reformes... Les transformations sociales et l'évolution scientifique ont profondement modifié ces matières. Cela rendait nécessaire une nouvelle édition tenant compte de toutes les dernières réformes (Déjudiciarisation du divorce par consentement mutuel, Mariage pour tous notamment)

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31174	346 440 TER	Livre	CDU du Campus	Romans	Exclu du prêt

Droit civil Les obligations 12ed / F. Terré

Public ISBD Titre : Droit civil Les obligations 12ed Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Terré, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2018 Collection : précis Importance : 2048 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17030-2 Prix : 44 EURO Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obli gations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du d roit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comp orte deux parties.La première expose les sources des obligations, le c ontrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, lo uage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naiss ent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.Les obl igations sont soumises à des règles communes : le régime général des o bligations, exposé dans la deuxième partie. Cette nouvelle édition es t à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit d es contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Droit civil Les obligations 12ed [texte imprimé] / F. Terré, Auteur . - dalloz, 2018 . - 2048 pages. - (précis) . ISBN : 978-2-247-17030-2 : 44 EURO Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obli gations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du d roit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comp orte deux parties.La première expose les sources des obligations, le c ontrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, lo uage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naiss ent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.Les obl igations sont soumises à des règles communes : le régime général des o bligations, exposé dans la deuxième partie. Cette nouvelle édition es t à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit d es contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

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31176	346 440 ter	Livre	CDU du Campus	Romans	Exclu du prêt

Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2. 13e éd. / H.CAPITANT

Public ISBD Titre : Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2. 13e éd. : Obligations, contrats spéciaux, sûretés Type de document : texte imprimé Auteurs : H.CAPITANT, Auteur ; F. Terré, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2015 Importance : 1743 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15358-9 Prix : 32 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : La 13e édition desGrands arrêts de la jurisprudence civilecoïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C’est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu’il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s’adapter à la réalité sociale contemporaine. L’ouvrage est scindé en deux tomes. Lepremier volumeréunit la totalité des matières étudiées, d’une université à l’autre, en licence 1 :Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de lafamilleet droit desbiens. S’y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes. Lesecond volumerassemble lathéorie générale des obligations(acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite :contrats spéciaux,sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3. À l’occasion de cette 13e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : des décisions nouvelles ont été introduites, nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans. Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2. 13e éd. : Obligations, contrats spéciaux, sûretés [texte imprimé] / H.CAPITANT, Auteur ; F. Terré, Auteur . - dalloz, 2015 . - 1743 pages. ISBN : 978-2-247-15358-9 : 32 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 440 Résumé : La 13e édition desGrands arrêts de la jurisprudence civilecoïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C’est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu’il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s’adapter à la réalité sociale contemporaine. L’ouvrage est scindé en deux tomes. Lepremier volumeréunit la totalité des matières étudiées, d’une université à l’autre, en licence 1 :Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de lafamilleet droit desbiens. S’y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes. Lesecond volumerassemble lathéorie générale des obligations(acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite :contrats spéciaux,sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3. À l’occasion de cette 13e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : des décisions nouvelles ont été introduites, nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans.

Exemplaires (1)

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31178	346 440 CAP	Livre	CDU du Campus	Romans	Exclu du prêt

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