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La parole est à l'avocat / Duhamel, Olivier
Titre : La parole est à l'avocat Type de document : texte imprimé Auteurs : Duhamel, Olivier, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2016 Importance : 202 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16330-4 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 092 Résumé : D « Accusé » à « Victime », plus de deux cents citations...
Grâce aux réponses de plusieurs centaines d avocats et aux citations déjà retenues par l Histoire, les auteurs proposent un petit dictionnaire de citations d avocats, les unes drôles, les autres sur un aspect important de la profession, ou, plus largement, du droit.
Le lecteur pourra ainsi tantôt s amuser, tantôtenrichir sa culture et sa réflexion juridique.La parole est à l'avocat [texte imprimé] / Duhamel, Olivier, Auteur . - dalloz, 2016 . - 202 pages.
ISBN : 978-2-247-16330-4
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 092 Résumé : D « Accusé » à « Victime », plus de deux cents citations...
Grâce aux réponses de plusieurs centaines d avocats et aux citations déjà retenues par l Histoire, les auteurs proposent un petit dictionnaire de citations d avocats, les unes drôles, les autres sur un aspect important de la profession, ou, plus largement, du droit.
Le lecteur pourra ainsi tantôt s amuser, tantôtenrichir sa culture et sa réflexion juridique.Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 31162 340 092 DUH Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt 31161 340 092 DUH Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt 31160 340 092 DUH Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt 31164 340 092 DUH Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt Philosophie du droit / villey, michel
Titre : Philosophie du droit : Definitions et fins du droit, les moyens du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : villey, michel, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2001 Importance : 339 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04128-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 1 Résumé : Reprint des deux volumes parus en 1984 et 1986 dans la collection des Précis Dalloz.
Les deux tomes sont réunis en un seul volume comportant deux parties :
-Définitions et fins du droit
-Les moyens du droitPhilosophie du droit : Definitions et fins du droit, les moyens du droit [texte imprimé] / villey, michel, Auteur . - dalloz, 2001 . - 339 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-04128-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 1 Résumé : Reprint des deux volumes parus en 1984 et 1986 dans la collection des Précis Dalloz.
Les deux tomes sont réunis en un seul volume comportant deux parties :
-Définitions et fins du droit
-Les moyens du droitExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 466 340 1 VIL Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt Procédure pénale 20é éd. / BERNARD BOULOC
Titre : Procédure pénale 20é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : BERNARD BOULOC, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2006 Collection : précis Importance : 1034 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06593-6 Prix : 40 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 05 Résumé : Concernant l'ensemble des dispositions relatives à l'organisation, le déroulement et le jugement du procès fait par la société au délinquant, la procédure pénale a fait l'objet de réformes importantes depuis juin 2000 jusqu'en juillet 2005. A jour des lois Perben, l'ouvrage examine les règles spécifiques applicables à la criminalité organisée ; il décrit aussi les modes nouveaux de poursuite, comme la composition pénale, l'ordonnance pénale et le " plaider coupable ". L'ouvrage expose, dans une première partie, les principes généraux de la procédure pénale, parmi lesquels les sources, le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. La deuxième partie traite de la police judiciaire et de ses pouvoirs dans les différentes enquêtes ainsi que les règles de compétence des juridictions. La troisième partie est consacrée à la poursuite, à l'instruction préparatoire, au jugement, aux voies de recours (y compris le réexamen des décisions pénales) et à l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition, profondément remaniée et complétée, un exposé complet du droit positif. Procédure pénale 20é éd. [texte imprimé] / BERNARD BOULOC, Auteur . - dalloz, 2006 . - 1034 pages ; Broché. - (précis) .
ISBN : 978-2-247-06593-6 : 40 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 05 Résumé : Concernant l'ensemble des dispositions relatives à l'organisation, le déroulement et le jugement du procès fait par la société au délinquant, la procédure pénale a fait l'objet de réformes importantes depuis juin 2000 jusqu'en juillet 2005. A jour des lois Perben, l'ouvrage examine les règles spécifiques applicables à la criminalité organisée ; il décrit aussi les modes nouveaux de poursuite, comme la composition pénale, l'ordonnance pénale et le " plaider coupable ". L'ouvrage expose, dans une première partie, les principes généraux de la procédure pénale, parmi lesquels les sources, le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. La deuxième partie traite de la police judiciaire et de ses pouvoirs dans les différentes enquêtes ainsi que les règles de compétence des juridictions. La troisième partie est consacrée à la poursuite, à l'instruction préparatoire, au jugement, aux voies de recours (y compris le réexamen des décisions pénales) et à l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition, profondément remaniée et complétée, un exposé complet du droit positif. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14736 345 05 BOU Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt Procédures fiscales, 2e éd / Jacques Grosclaude
Titre : Procédures fiscales, 2e éd Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Grosclaude, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2001 Importance : 304 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04545-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 04 Résumé : Les procédures
fiscales codifient les relations entre l'État
et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de
ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc.
La présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de la
fiscalité.Procédures fiscales, 2e éd [texte imprimé] / Jacques Grosclaude, Auteur . - dalloz, 2001 . - 304 pages.
ISBN : 978-2-247-04545-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 04 Résumé : Les procédures
fiscales codifient les relations entre l'État
et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de
ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc.
La présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de la
fiscalité.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 182 343 04 JAC Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt La technique de cassation / Marie-Nöelle Jobard-Bachellier
Titre : La technique de cassation : Pourvois et arrêts en matière civile. Edition 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Nöelle Jobard-Bachellier, Auteur ; Xavier Bachellier, Auteur Editeur : dalloz Année de publication : 2013 Collection : methodes du droit Importance : 212 pages Format : broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12759-7 Prix : 25 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 440 Résumé : Dans notre système judiciaire, la Cour de cassation est la gardienne de l'unité du droit ; pour autant, elle n'est pas un troisième degré de juridiction : elle ne juge pas à nouveau l'affaire mais vérifie seulement que la juridiction du fond a fait une application exacte de la loi et a respecté les règles de procédure. Le procès en cassation obéit donc à une technique spécifique qui, dans ses principes essentiels, doit être accessible à tous les juristes car sa connaissance permet d'apprécier la portée réelle des arrêts de la Cour de cassation, élément fondamental de notre droit positif. Cet ouvrage a ainsi pour objectif d'exposer très simplement les rouages de la technique de cassation et de montrer qu'elle est un instrument de justice essentiel dans notre système juridique. Pour la huitième édition de leur ouvrage, Xavier Bachellier et Marie - Noëlle Jobard - Bachellier ont souhaité associer à sa rédaction Julie Buk Lament qui a succédé à Xavier Bachellier au sein de son cabinet d'Avocat aux Conseils. Grâce à son expérience et à sa propre vision de la technique de cassation elle a contribué au renouvellement du contenu de cette nouvelle édition, notamment en y faisant figurer de nouveaux exemples jurisprudentiels qui tiennent compte des évolutions les plus récentes tant de cette technique que de celles du fond du droit. La technique de cassation : Pourvois et arrêts en matière civile. Edition 2013 [texte imprimé] / Marie-Nöelle Jobard-Bachellier, Auteur ; Xavier Bachellier, Auteur . - dalloz, 2013 . - 212 pages ; broché. - (methodes du droit) .
ISBN : 978-2-247-12759-7 : 25 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 347 440 Résumé : Dans notre système judiciaire, la Cour de cassation est la gardienne de l'unité du droit ; pour autant, elle n'est pas un troisième degré de juridiction : elle ne juge pas à nouveau l'affaire mais vérifie seulement que la juridiction du fond a fait une application exacte de la loi et a respecté les règles de procédure. Le procès en cassation obéit donc à une technique spécifique qui, dans ses principes essentiels, doit être accessible à tous les juristes car sa connaissance permet d'apprécier la portée réelle des arrêts de la Cour de cassation, élément fondamental de notre droit positif. Cet ouvrage a ainsi pour objectif d'exposer très simplement les rouages de la technique de cassation et de montrer qu'elle est un instrument de justice essentiel dans notre système juridique. Pour la huitième édition de leur ouvrage, Xavier Bachellier et Marie - Noëlle Jobard - Bachellier ont souhaité associer à sa rédaction Julie Buk Lament qui a succédé à Xavier Bachellier au sein de son cabinet d'Avocat aux Conseils. Grâce à son expérience et à sa propre vision de la technique de cassation elle a contribué au renouvellement du contenu de cette nouvelle édition, notamment en y faisant figurer de nouveaux exemples jurisprudentiels qui tiennent compte des évolutions les plus récentes tant de cette technique que de celles du fond du droit. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29852 347 440 JOB Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt Trois erreurs judiciaires / Coste; françois-louis
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