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BRUYLANT
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Titre : Les Constitutions africaines publiées en langue française, tome 1 et tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : BRUYLANT Année de publication : 1997 Importance : 452 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003666-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 06 Résumé : Le constitutionnalisme a connu des fortunes diverses en Afrique. Il traverse, depuis quelques années, une phase d'intense activité dans de nombreux Etats et est devenu un élément déterminant de leur vie politique. Les deux tomes des " Constitutions africaines " se proposent donc de mettre à la portée des lecteurs et des chercheurs des documents, souvent difficiles à rassembler et à établir, qui leur permettront d'apprécier la diversité, trop souvent méconnue, des techniques, règles et modèles retenus en Afrique, ainsi que leur convergence et leur évolution. Ce recueil présente les Constitutions des Etats d'Afrique qui ont fait l'objet d'une version officielle rédigée en langue française ou d'une traduction en français admise par les pouvoirs publics. Une chronologie précède chaque Constitution : elle en éclaire le contexte historique et politique. Les Constitutions africaines publiées en langue française, tome 1 et tome 2 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - BRUYLANT, 1997 . - 452 pages.
ISBN : 978-2-11-003666-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342 06 Résumé : Le constitutionnalisme a connu des fortunes diverses en Afrique. Il traverse, depuis quelques années, une phase d'intense activité dans de nombreux Etats et est devenu un élément déterminant de leur vie politique. Les deux tomes des " Constitutions africaines " se proposent donc de mettre à la portée des lecteurs et des chercheurs des documents, souvent difficiles à rassembler et à établir, qui leur permettront d'apprécier la diversité, trop souvent méconnue, des techniques, règles et modèles retenus en Afrique, ainsi que leur convergence et leur évolution. Ce recueil présente les Constitutions des Etats d'Afrique qui ont fait l'objet d'une version officielle rédigée en langue française ou d'une traduction en français admise par les pouvoirs publics. Une chronologie précède chaque Constitution : elle en éclaire le contexte historique et politique. Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 525 342 6 COL Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 526 342 6 COL Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 527 342 6 COL Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Dire le droit, faire justice 2é ed. : Penser le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCOIS OST, Auteur Editeur : BRUYLANT Année de publication : 2012 Importance : 222 PAGES Format : broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3849-7 Prix : 54,99 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 11 Résumé : Quand dire, c’est faire…
Quand dire le droit, c’est faire justice…
Mais quel droit, et quelle justice ?
Comment saisir le rôle du juge, au terme de décennies d’évolution profonde qui ont entraîné à la fois la transformation de son office et une formidable montée en puissance de ses décisions ?
François OST, observateur attentif de ces évolutions, tente de répondre à cette question dans la dizaine d’études ici rassemblées, échelonnées sur vingt ans. S’il n’est plus (et n’a jamais été) la simple «bouche de la loi», le juge n’a pas pour autant pris l’ancienne place du législateur au sommet de la pyramide normative. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s’y exercent, le juge combine les fonctions d’«arbitre» et d’«entraîneur» ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter (l’impérieux), d’Hercule (l’infatigable Providence) et d’Hermès (le communicateur). Le lecteur retrouvera notamment dans cet ouvrage ces typologies devenues incontournables dans le débat sur le rôle et le statut du juge.Dire le droit, faire justice 2é ed. : Penser le droit [texte imprimé] / FRANCOIS OST, Auteur . - BRUYLANT, 2012 . - 222 PAGES ; broché.
ISBN : 978-2-8027-3849-7 : 54,99 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 11 Résumé : Quand dire, c’est faire…
Quand dire le droit, c’est faire justice…
Mais quel droit, et quelle justice ?
Comment saisir le rôle du juge, au terme de décennies d’évolution profonde qui ont entraîné à la fois la transformation de son office et une formidable montée en puissance de ses décisions ?
François OST, observateur attentif de ces évolutions, tente de répondre à cette question dans la dizaine d’études ici rassemblées, échelonnées sur vingt ans. S’il n’est plus (et n’a jamais été) la simple «bouche de la loi», le juge n’a pas pour autant pris l’ancienne place du législateur au sommet de la pyramide normative. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s’y exercent, le juge combine les fonctions d’«arbitre» et d’«entraîneur» ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter (l’impérieux), d’Hercule (l’infatigable Providence) et d’Hermès (le communicateur). Le lecteur retrouvera notamment dans cet ouvrage ces typologies devenues incontournables dans le débat sur le rôle et le statut du juge.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29797 340 11 OST Livre CDU du Campus Romans Exclu du prêt
Titre : Le droit à l'épanouissement de l'être humain au travail : Métamorphoses du droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Cieslar, anna, Auteur ; Nayer, andré, Auteur Editeur : BRUYLANT Année de publication : 2007 Importance : 857 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2353-0 Prix : 145 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 1 Résumé : C'est 'la crise' et nous parlons de l'épanouissement de l'être humain au travail... Paradoxe ? Notre hypothèse de recherche : les mutations sociales actuelles provoquées par les bouleversements économiques, financiers et technologiques évacuent progressivement l'être humain du centre des préoccupations. Discrimination et ses terribles conséquences, course haletante à une formation trop contingente, altérations de la santé, flexibilités temporelles et conventionnelles accentuées, modifications importantes de la nature des obligations contractuelles : les conditions de travail comportent de nouveaux dangers pour la sauvegarde de l'intégrité des personnes. Nous sommes en présence d'un phénomène d'accélération qui touche tant la démographie que la production de richesses et l'inégalité de leur répartition ; jusqu'à l'accélération, qui semble infinie, de la reproduction de l'argent lui-même et pour lui- même ! La force et les effets de tels phénomènes sont extrêmement inquiétants. Notre ébauche d'étude des métamorphoses du droit social contemporain est une recherche fondamentale en ce qu'elle contient une constante interrogation sur le sens et les perspectives d'évolution des normes ; elle est une recherche appliquée en ce qu'elle concerne directement les personnes entrant dans le champ d'action du droit du travail. Nous avons découvert que 'l'épanouissement de l'être humain au travail' est une valeur émancipatrice qui peut naître dans une société démocratique, pluraliste et laïque, parallèlement au déficit d'humanité. Nous proposons une formulation du concept d'épanouissement qui précise, en une liberté et un droit subjectif, la double portée de cette valeur en droit social. Un constat majeur à souligner : il existe un certain nombre de conditions objectives permettant à tout être humain de s'épanouir au travail en développant ses capacités humaines. Au terme de notre réflexion nous émettons aussi une autre hypothèse : l'épanouissement de chaque membre de la collectivité constitue le facteur principal du développement de celle-ci. Les projets liés à l'épanouissement des personnes, dans la perspective de leur participation à l'organisation de la vie sociale, économique ou politique -dans des conditions de paix, de répartition équitable des richesses et de respect des droits et libertés fondamentales- offrent les alternatives les plus aptes à recueillir l'adhésion des êtres humains de toutes tendances et de toutes origines. André Nayer est juriste, directeur du Centre de Recherche et Prospective en droit social (CeRP/ULB), professeur en droit social à la Faculté de Droit et à la Solvay Business School de l'Université libre de Bruxelles. Il fut vice-recteur de l'ULB de 2000 à 2006. Il a publié, notamment, Les inspections sociales en Belgique (1980), Introduction aux statuts de l'étranger (1991) ; en collaboration et sous sa direction : Le droit social et fiscal des artistes (1987), Artistes et médias (1989), La recherche scientifique universitaire en collaboration (1996). Bernadette Smeesters est juriste, chercheur au CeRP/ULB, maître de conférence et suppléante pour des enseignements en droit du travail à la Faculté de Droit, à la Solvay Business School et à l'Institut des Sciences du travail de l'ULB, et directeur des études à l'Institut de la Francophonie pour l'Administration et la Gestion à Sofia. Elle est, notamment, co-auteur de La recherche scientifique universitaire en collaboration. Anna Cieslar est juriste, docteur en droit de l'Université de Paris X, et chercheur au CeRP/ULB. Elle est, notamment, co-auteur de Aménagement du temps de travail et négociation (1995) Le droit à l'épanouissement de l'être humain au travail : Métamorphoses du droit social [texte imprimé] / Cieslar, anna, Auteur ; Nayer, andré, Auteur . - BRUYLANT, 2007 . - 857 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-2353-0 : 145 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 1 Résumé : C'est 'la crise' et nous parlons de l'épanouissement de l'être humain au travail... Paradoxe ? Notre hypothèse de recherche : les mutations sociales actuelles provoquées par les bouleversements économiques, financiers et technologiques évacuent progressivement l'être humain du centre des préoccupations. Discrimination et ses terribles conséquences, course haletante à une formation trop contingente, altérations de la santé, flexibilités temporelles et conventionnelles accentuées, modifications importantes de la nature des obligations contractuelles : les conditions de travail comportent de nouveaux dangers pour la sauvegarde de l'intégrité des personnes. Nous sommes en présence d'un phénomène d'accélération qui touche tant la démographie que la production de richesses et l'inégalité de leur répartition ; jusqu'à l'accélération, qui semble infinie, de la reproduction de l'argent lui-même et pour lui- même ! La force et les effets de tels phénomènes sont extrêmement inquiétants. Notre ébauche d'étude des métamorphoses du droit social contemporain est une recherche fondamentale en ce qu'elle contient une constante interrogation sur le sens et les perspectives d'évolution des normes ; elle est une recherche appliquée en ce qu'elle concerne directement les personnes entrant dans le champ d'action du droit du travail. Nous avons découvert que 'l'épanouissement de l'être humain au travail' est une valeur émancipatrice qui peut naître dans une société démocratique, pluraliste et laïque, parallèlement au déficit d'humanité. Nous proposons une formulation du concept d'épanouissement qui précise, en une liberté et un droit subjectif, la double portée de cette valeur en droit social. Un constat majeur à souligner : il existe un certain nombre de conditions objectives permettant à tout être humain de s'épanouir au travail en développant ses capacités humaines. Au terme de notre réflexion nous émettons aussi une autre hypothèse : l'épanouissement de chaque membre de la collectivité constitue le facteur principal du développement de celle-ci. Les projets liés à l'épanouissement des personnes, dans la perspective de leur participation à l'organisation de la vie sociale, économique ou politique -dans des conditions de paix, de répartition équitable des richesses et de respect des droits et libertés fondamentales- offrent les alternatives les plus aptes à recueillir l'adhésion des êtres humains de toutes tendances et de toutes origines. André Nayer est juriste, directeur du Centre de Recherche et Prospective en droit social (CeRP/ULB), professeur en droit social à la Faculté de Droit et à la Solvay Business School de l'Université libre de Bruxelles. Il fut vice-recteur de l'ULB de 2000 à 2006. Il a publié, notamment, Les inspections sociales en Belgique (1980), Introduction aux statuts de l'étranger (1991) ; en collaboration et sous sa direction : Le droit social et fiscal des artistes (1987), Artistes et médias (1989), La recherche scientifique universitaire en collaboration (1996). Bernadette Smeesters est juriste, chercheur au CeRP/ULB, maître de conférence et suppléante pour des enseignements en droit du travail à la Faculté de Droit, à la Solvay Business School et à l'Institut des Sciences du travail de l'ULB, et directeur des études à l'Institut de la Francophonie pour l'Administration et la Gestion à Sofia. Elle est, notamment, co-auteur de La recherche scientifique universitaire en collaboration. Anna Cieslar est juriste, docteur en droit de l'Université de Paris X, et chercheur au CeRP/ULB. Elle est, notamment, co-auteur de Aménagement du temps de travail et négociation (1995) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29900 340 1 CIE Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Éléments de droit fiscal international Type de document : texte imprimé Auteurs : Malherbe, Philippe, Auteur Editeur : BRUYLANT Année de publication : 2016 Importance : 249 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5260-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 04 Résumé : L’impôt sur le revenu est le carburant et le vecteur de la politique économique denombre d’États. Cet ouvrage concis, destiné aux étudiants, aux praticiens et aux acteurs politiques, expose les questions que soulève la taxation du revenu transnational dans un monde d’États souverains : comment prévenir une double imposition injuste et inefficace du même revenu, en répartissant la matière imposable entre les États de la source et de la résidence et en tenant adéquatement compte dans le second de l’impôt levé dans le premier ? Comment prévenir l’abus par les contribuables ou les États, qui engendre la fraude ou l’évasion fiscales et cause des injustices et inefficiences différentes, mais tout aussi dommageables ? Les solutions mises en oeuvre au fil d’un siècle de pratique sont analysées. Ce champ de l’art et de la science juridiques est encore jeune et le paradigme de la taxation idéale dans le village global du XXIe siècle est encore à inventer. Une reproduction juxtalinéaire des modèles de conventions fiscales de l’ONU et de l’OCDE figure en appendice. Cet ouvrage existe également en version anglaise aux éditions Bruylant : Elements of International Income Taxation. Éléments de droit fiscal international [texte imprimé] / Malherbe, Philippe, Auteur . - BRUYLANT, 2016 . - 249 pages.
ISBN : 978-2-8027-5260-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 04 Résumé : L’impôt sur le revenu est le carburant et le vecteur de la politique économique denombre d’États. Cet ouvrage concis, destiné aux étudiants, aux praticiens et aux acteurs politiques, expose les questions que soulève la taxation du revenu transnational dans un monde d’États souverains : comment prévenir une double imposition injuste et inefficace du même revenu, en répartissant la matière imposable entre les États de la source et de la résidence et en tenant adéquatement compte dans le second de l’impôt levé dans le premier ? Comment prévenir l’abus par les contribuables ou les États, qui engendre la fraude ou l’évasion fiscales et cause des injustices et inefficiences différentes, mais tout aussi dommageables ? Les solutions mises en oeuvre au fil d’un siècle de pratique sont analysées. Ce champ de l’art et de la science juridiques est encore jeune et le paradigme de la taxation idéale dans le village global du XXIe siècle est encore à inventer. Une reproduction juxtalinéaire des modèles de conventions fiscales de l’ONU et de l’OCDE figure en appendice. Cet ouvrage existe également en version anglaise aux éditions Bruylant : Elements of International Income Taxation. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29864 343 04 MAL Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Introduction au droit international de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Dupuy ,Pierre-Marie, Auteur Editeur : BRUYLANT Année de publication : 2015 Importance : 500 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4213-5 Prix : 97 euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 341 762 Résumé : Le droit international de l'environnement vu de manière succincte, conceptuellement forte et suffisamment technique pour donner également des outils au praticien.
L'ouvrage offre une introduction succincte, conceptuellement claire, combinant des aspects techniques et interdisciplinaires, au droit international de l'environnement contemporain et tenant compte des développements les plus récents dans la discipline.
Introduction au droit international de l'environnement [texte imprimé] / Dupuy ,Pierre-Marie, Auteur . - BRUYLANT, 2015 . - 500 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-4213-5 : 97 euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341 762 Résumé : Le droit international de l'environnement vu de manière succincte, conceptuellement forte et suffisamment technique pour donner également des outils au praticien.
L'ouvrage offre une introduction succincte, conceptuellement claire, combinant des aspects techniques et interdisciplinaires, au droit international de l'environnement contemporain et tenant compte des développements les plus récents dans la discipline.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29790 341 762 DUP Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt PermalinkPermalinkLa théorie des institutions du droit administratif global [Texte imprimé] : étude des interactions avec le droit international public / Édouard Fromageau ; préface de Laurence Boisson de Chazournes et de Yann Kerbrat / Edouard Fromageau
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