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Auteur Pradel, jean |
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Titre : Droit pénal comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Pradel, jean, Auteur Editeur : Paris [France] : DALLOZ Année de publication : 1995 Importance : 733 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01931-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 Résumé : Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les grandes idées ont été ici décrites, quitte à ce qu'elles soient très souvent illustrées par des exemples précis. Et pourtant, cette diversité ne doit pas dissimuler une certaine unité entre droits et systèmes puisque les besoins sociaux sont souvent les mêmes. Sur la base de ces observations, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première traite du droit pénal comparé général, c'est-à -dire des concepts communs à toutes les branches du droit pénal, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. La seconde partie est consacrée au droit pénal comparé spécial. Plus technique et par conséquent plus approfondi, ce deuxième développement porte tour à tour sur l'infraction, sur le procès et sur la sanction. La nécessité d'études d'ensemble sur le droit pénal comparé a toujours été ressentie. Déjà Ortolan, en 1839-1841, avait écrit un Cours de législation pénale comparée. Mais, depuis lors, la doctrine, et pas seulement celle des pays francophones, s'était tue. Aujourd'hui, avec la montée de la criminalité, notamment de la criminalité sans frontières, un tableau du droit pénal comparé s'avère plus indispensable que jamais aux praticiens comme aux théoriciens. Droit pénal comparé [texte imprimé] / Pradel, jean, Auteur . - Paris [France] : DALLOZ, 1995 . - 733 pages.
ISBN : 978-2-247-01931-1
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 Résumé : Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les grandes idées ont été ici décrites, quitte à ce qu'elles soient très souvent illustrées par des exemples précis. Et pourtant, cette diversité ne doit pas dissimuler une certaine unité entre droits et systèmes puisque les besoins sociaux sont souvent les mêmes. Sur la base de ces observations, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première traite du droit pénal comparé général, c'est-à -dire des concepts communs à toutes les branches du droit pénal, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. La seconde partie est consacrée au droit pénal comparé spécial. Plus technique et par conséquent plus approfondi, ce deuxième développement porte tour à tour sur l'infraction, sur le procès et sur la sanction. La nécessité d'études d'ensemble sur le droit pénal comparé a toujours été ressentie. Déjà Ortolan, en 1839-1841, avait écrit un Cours de législation pénale comparée. Mais, depuis lors, la doctrine, et pas seulement celle des pays francophones, s'était tue. Aujourd'hui, avec la montée de la criminalité, notamment de la criminalité sans frontières, un tableau du droit pénal comparé s'avère plus indispensable que jamais aux praticiens comme aux théoriciens. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 411 345 PRA Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Grands arrêts du droit pénal, 3é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pradel, jean, Auteur Mention d'édition : grands arrets Editeur : Paris [France] : DALLOZ Année de publication : 2000 Importance : 580 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04101-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 Résumé : En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, ne fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 45 questions ont été retenues et 100 arrêts sélectionnés. Grands arrêts du droit pénal, 3é éd. [texte imprimé] / Pradel, jean, Auteur . - grands arrets . - Paris [France] : DALLOZ, 2000 . - 580 pages.
ISBN : 978-2-247-04101-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 Résumé : En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, ne fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 45 questions ont été retenues et 100 arrêts sélectionnés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 542 345 PRA Livre CDU du Campus Droit Disponible
Titre : Grands arrêts du droit pénal général 4é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pradel, jean, Auteur Mention d'édition : grands arrets Editeur : Paris [France] : DALLOZ Année de publication : 2003 Importance : 600 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05174-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 Résumé : Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins d'étude, ou à des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts.
Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables, dont le législateur a pu ensuite s'inspirer. D'autres, les plus nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager l'intelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode d'emploi. Non sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à raison même de l'activisme du législateur. Mais c'est aussi parfois, en l'absence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici, les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons l'évolution du rapport d'emploi - là , le régime des relations professionnelles - citons la grève et son régime.
Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus remarquable, c'est le souci manifeste, que traduit la rédaction des arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles simples. La simplicité n'est toutefois pas toujours accessible dans des relations que traversent des tensions et oppositions d'intérêts et de principes.
La grandeur d'un arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures : l'inspiration qu'il a donnée à la jurisprudence ultérieure et au législateur, la clarté qu'il a apportée dans le règlement d'une question controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle qu'il exprime... Et l'on trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui répondent à ces différents paramètres.
Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa Chambre sociale, à l'évolution contemporaine du droit du travail est considérable, il ne faut pas méconnaître l'oeuvre importante du Conseil d'État au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi l'influence qu'exercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel, et la Cour de justice des Communautés européennes.Grands arrêts du droit pénal général 4é éd. [texte imprimé] / Pradel, jean, Auteur . - grands arrets . - Paris [France] : DALLOZ, 2003 . - 600 pages.
ISBN : 978-2-247-05174-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 Résumé : Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins d'étude, ou à des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts.
Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables, dont le législateur a pu ensuite s'inspirer. D'autres, les plus nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager l'intelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode d'emploi. Non sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à raison même de l'activisme du législateur. Mais c'est aussi parfois, en l'absence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici, les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons l'évolution du rapport d'emploi - là , le régime des relations professionnelles - citons la grève et son régime.
Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus remarquable, c'est le souci manifeste, que traduit la rédaction des arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles simples. La simplicité n'est toutefois pas toujours accessible dans des relations que traversent des tensions et oppositions d'intérêts et de principes.
La grandeur d'un arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures : l'inspiration qu'il a donnée à la jurisprudence ultérieure et au législateur, la clarté qu'il a apportée dans le règlement d'une question controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle qu'il exprime... Et l'on trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui répondent à ces différents paramètres.
Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa Chambre sociale, à l'évolution contemporaine du droit du travail est considérable, il ne faut pas méconnaître l'oeuvre importante du Conseil d'État au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi l'influence qu'exercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel, et la Cour de justice des Communautés européennes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9756 345 PRA Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt 9755 345 PRA Livre CDU du Campus Droit Disponible 9757 345 PRA Livre CDU du Campus Droit Disponible
Titre : PROCEDURE PENALE (18e édition) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pradel, jean, Auteur Mention d'édition : REFERENCE Editeur : cujas Année de publication : 2015 Importance : 1024 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-15404-3 Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 440 Résumé :
La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s’attache à définir le cadre juridique dans lequel s’effectuent l’enquête et la poursuite, puis le jugement d’une personne soupçonnée d’avoir commis une infraction.
Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d’après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l’État.
Pour tenter d’atteindre cet équilibre, le Législateur n’a cessé, depuis plusieurs décennies, d’amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour renforcer le système répressif, soit pour l’assouplir. En témoigne de façon symptomatique la loi n° 2015-912 du 24 juillet 2015, relative au renseignement, validée quasi intégralement par le Conseil constitutionnel (déc. n° 2015-713 DC du 23 juillet 2015) et commentée dans cette édition.
Aux côtés de la loi – parfois en opposition à celle-ci –, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d’un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n’est pas véritablement entré dans l’ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l’arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation du 7 novembre 2014 (n° 14-83.739) en matière de prescription de l’action publique. Ainsi, également, de la décision du Conseil constitutionnel du 18 mars 2015 (déc. n° 2014-453/454QPCet 2015-462 QPC) qui, suivant la doctrine de la CEDH, conduit à repenser totalement la règle Ne bis in idem.
De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 18e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 24 juillet 2015.
L’ouvrage, devenu un classique dans la littérature juridique, expose de façon claire et pédagogique les éléments du procès pénal (1ère partie) et le déroulement du procès pénal (2e partie).PROCEDURE PENALE (18e édition) [texte imprimé] / Pradel, jean, Auteur . - REFERENCE . - cujas, 2015 . - 1024 pages.
ISBN : 978-2-254-15404-3
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 440 Résumé :
La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s’attache à définir le cadre juridique dans lequel s’effectuent l’enquête et la poursuite, puis le jugement d’une personne soupçonnée d’avoir commis une infraction.
Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d’après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l’État.
Pour tenter d’atteindre cet équilibre, le Législateur n’a cessé, depuis plusieurs décennies, d’amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour renforcer le système répressif, soit pour l’assouplir. En témoigne de façon symptomatique la loi n° 2015-912 du 24 juillet 2015, relative au renseignement, validée quasi intégralement par le Conseil constitutionnel (déc. n° 2015-713 DC du 23 juillet 2015) et commentée dans cette édition.
Aux côtés de la loi – parfois en opposition à celle-ci –, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d’un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n’est pas véritablement entré dans l’ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l’arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation du 7 novembre 2014 (n° 14-83.739) en matière de prescription de l’action publique. Ainsi, également, de la décision du Conseil constitutionnel du 18 mars 2015 (déc. n° 2014-453/454QPCet 2015-462 QPC) qui, suivant la doctrine de la CEDH, conduit à repenser totalement la règle Ne bis in idem.
De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 18e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 24 juillet 2015.
L’ouvrage, devenu un classique dans la littérature juridique, expose de façon claire et pédagogique les éléments du procès pénal (1ère partie) et le déroulement du procès pénal (2e partie).Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29906 345 440 PRA Livre CDU du Campus Droit Exclu du prêt
Titre : Procédure pénale 9é éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pradel, jean, Auteur Editeur : cujas Année de publication : 1997 Importance : 894 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-97411-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 345 05 Procédure pénale 9é éd. [texte imprimé] / Pradel, jean, Auteur . - cujas, 1997 . - 894 pages.
ISBN : 978-2-254-97411-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 345 05 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10862 345 05 PRA Livre CDU du Campus Droit Disponible
